professeur

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1

professeur

Professeur à l'université Paris-Saclay

directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée

pour la durée fixée dans la décision DEC191237DGDS portant renouvellement de l'unité n°8578

professeur

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1

professeur

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017

Du Fayet De La Tour

Joly De Sailly De Nays

sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2017

Spécialité : Biologie médicale

Concours type : 1

membres du comité de bassin Loire-Bretagne

Milieux socioprofessionnels

Nouvelle-Aquitaine

membre du Comité de bassin Loire-Bretagne

Représentant des usagers

Milieux socio-professionnels

Limousin

professeur

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, affecté au ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

professeur

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

de

adjoint au chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat

adjoint au chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

professeur, sous-directeur

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

professeur

adjoint au chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat

professeur d'université 1 ère classe au sein de l'Université Paris-Sud

sous-directeur de l'unité propre de recherche n°3321 (UPR3321) intitulée « Laboratoire Aime Cotton (LAC) »

contremaître (er), ancien commandant d'un centre de secours ; 44 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Chancellerie de l'ordre national du Mérite

Au grade de chevalier

adjoint au chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat

par ordre alphabétique, au tableau d'avancement

au titre de l'année 2011 pour l'accès

au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État

DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

président

après tirage au sort

membres du jury des épreuves de vérification des connaissances

membres titulaires

Spécialité : oncologie médicale

pharmacien chimiste en chef honoraire

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

université Bordeaux-II

membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques

modifié

DISCIPLINES MÉDICALES

PREMIER COLLÈGE

Professeurs des universités et assimilés

Sous-section 47-02 : cancérologie ; radiothérapie

Professeur

membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées

3

membre titulaire

substitut (Avignon)

Tableau d'avancement 2007 (magistrature)

Inscrits : 969

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Tribunal de grande instance de Tarascon

Vice-procureur de la République

membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes

au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique

représentant des organismes

En raison de leur compétence

Membres suppléants

substitut (Avignon)

Tableau d'avancement 2006 (magistrature)

Inscrits : 1 074

administrateur civil au ministère ; 33 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Au grade de chevalier

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carpentras

Cour d'appel de Nîmes

Tribunal de grande instance d'Avignon

Substitut du procureur de la République

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (jeunesse, sports et vie associative)

Professeur

universitaire, président du Centre français de droit comparé, ancien membre du Conseil constitutionnel. Officier du 6 novembre 1996

à compter de la date de réception dans leur grade

Grande chancellerie de la Légion d'honneur

Au grade de commandeur

administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

éditeur associé d'un magazine au Canada, administrateur de l'Alliance française du Québec ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère des affaires étrangères

Coopération et francophonie

Au grade de chevalier

ancien receveur principal des impôts ; 60 ans de services civils et d'activités sociales

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire

Au grade de chevalier

conseiller à la cour d'appel de Toulouse

Cour d'appel de Nîmes

Tribunal de grande instance de Carpentras

Substitut du procureur de la République

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité

conseiller pour les affaires sociales auprès de l'ambassade de France à Varsovie

Cour d'appel de Toulouse

Conseillers du second grade

ancien membre du Conseil constitutionnel, ancien professeur des universités. Officier du 28 janvier 1992

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat

Au grade de commandeur

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement

du corps des administrateurs civils

date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement

administrateur civil hors classe, en détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement

stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature

second concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade

Session ouverte le

à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade

Deuxième concours

(Marjolaine)

administrateur civil hors classe

inspecteur général de l'équipement (4e tour)

caporal, troupes de marine. Cité

médaille militaire

Lavenne de Choulot de Chabaud La Tour (de) (Jean de Dieu, Jean-Baptiste, Marie), 12 novembre 1922, caporal, troupes de marine. Cité

professeur des universités (disciplines scientifiques)

dans les établissements d'enseignement supérieur

30e section

Milieux dilués et optique

université Paris-XIII, institut Galilée

titulaire

membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande

les personnes

Au titre du premier collège

4

représentants du Conseil national des transports

ancien président d'université, président du Centre français de droit comparé. Chevalier du 7 juin 1984

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Ministère de la justice

Chevalier du

professeur des universités - praticien hospitalier (biophysique et traitement de l'image) au centre hospitalier et universitaire de Nancy (université Nancy-I)

à faire valoir ses droits à pension de retraite

dans les cadres des officiers de réserve

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - ASPIRANTS

Corps des pharmaciens chimistes des armées

Au grade de pharmacien chimiste de réserve

Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve

Fraction de contingent 1989/10 B

en conseil des ministres. Une loi organique détermine les autres emplois auxquels il est pourvu en conseil des ministres ainsi que les conditions dans lesquelles le pouvoir de nomination du Président de la République peut être par lui délégué pour être exercé en son nom”

Considérant qu'il résulte de l'ensemble des dispositions précitées qu'il revient au pouvoir réglementaire de dresser la liste des emplois de direction des établissements publics, des entreprises publiques et des sociétés nationales dont l'importance justifie qu'ils soient pourvus en conseil des ministres

Art. 2. - La présente décision sera notifiée au Premier ministre et publiée au Journal officiel de la République française

Délibéré par le Conseil constitutionnel dans sa séance du

où siégaient

sous-directeur des affaires européennes et mutilatérales à la direction des transports terrestres

comme membres du Comité français pour la simplification des procédures du commerce international (SIMPROFRANCE)

Membres

chef du secteur des affaires bilatérales à la division des relations internationales

membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée

au titre des représentants de l'Etat

b) Au titre des représentants des autres ministres

représentant du ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville

Suppléant

président d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française. Officier du 21 mars 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Santé

Au grade de commandeur

professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés

Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux

(université Bordeaux-II)

cancérologie - radiothérapie: cancérologie (option biologique), fondation Bergonié, emploi no 472 PR 0127

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers

au titre de l'année 1994

Cancérologie. - Radiothérapie

Concours de type 1

ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville; ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. 94

sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe

au titre de l'année 1993

93

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (droit public) à l'université Paris-II

administrateur civil

secrétaire général du Conseil national des transports

architecte ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Ministère de l'équipement, du logement et des transports

Au grade de chevalier

tableau d'avancement au titre de l'année 1992

Ministère de la santé et de l'action humanitaire

notaire

soldat de 1re classe, troupes de marine; 8 ans de services. Cité

médaille militaire

ARMEE DE TERRE

Blessé et cité

administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale

maître principal; 26 ans de services

médaille militaire

MARINE NATIONALE

Cité